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févr. 17

Rédigé par David Laruelle
17/02/2012 10:20

Suite à certaines évolutions règlementaires et à des remontées d’informations des praticiens, une nouvelle version du Cahier des Charges pour la numérisation des documents d'urbanisme de type PLU est en cours de finalisation. Cette nouvelle version devrait sans doute être disponible courant avril 2012. L’équipe arcOpole suit les travaux en cours et apportera les évolutions nécessaires à ses différents templates aujourd’hui disponibles autour du métier PLU. A noter que nous allons également prendre en compte le cas des « cartes communales » de la même façon.

Si la numérisation des PLU de compétence communale ou intercommunale est une priorité pour les collectivités territoriales notamment, la numérisation des servitudes d’utilité publique (SUP) est un chantier prioritaire pour les services de l’Etat : n’oublions pas que les collectivités territoriales tout comme l’Etat sont impliqués dans l’instruction des demandes d’autorisation des droits des sols.  Dans le même (et excellent) esprit que pour les PLU, le groupe de travail national composé essentiellement d’agents de l’Etat et de collectivités a prolongé ses réflexions sur les servitudes d’utilité publique.

Aussi, à l’instar des travaux menés sur PLU, l’équipe arcOpole travaille à la définition de nouveaux templates concernant les SUP. Ceux-ci devraient être disponibles sur le site arcOpole d'ici quelques mois tout au plus.

SUP_VilleDeNice

Mise à jour des documents d’urbanisme

La dématérialisation des documents d’urbanisme est nécessaire (modernisation, efficacité) tout comme la normalisation associée (cohérence, homogénéité). Mais si la chaîne d’acquisition semble établie avec déjà bien des exemples probants de réalisation, quid de l'entretien de toutes ces données. L’équipe arcOpole vous propose de témoigner. Faites nous part à la fois de votre manière de procéder pour la mise à jour des données (quels outils, quelles méthodes …) et de vos attentes en matière de recommandation, le tout par email à arcopole@esrifrance.fr …

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