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Nouveau message 20/12/2011 08:45
Non Résolue
  Bishabawoo
13 messages 
Contributeur de niveau 8


Annexes SANITAIRES 

Bonjour,

Pour l'instant, je ne numérisais jamais les annexes sanitaires (AEP, EU, Zonage Assainissement...).Aujourd'hui, une commune me le demande.

Je voudrais savoir s'il existe un modele à suivre, commune celui des Document d'urbanisme ?

 

Merci.

 

 
Nouveau message 04/01/2012 14:36
  Aline
18 messages 
Contributeur de niveau 8


Re: Annexes SANITAIRES 

Bonjour,
 

Ces annexes informatives sont à priori prévues dans les prescriptions nationales. Elles rentrent dans la classe info : l'occurrence 19 de la classe info permet cela. De plus un Libellé significatif suffira à les identifier entre elles.

Voir P 26 des annexes du document PLU à l'adresse suivante:
http://www.geomatique-aln.fr/article.php3?id_article=293
 

 

Bon travail

 

 
Nouveau message 23/01/2012 14:24
  Bishabawoo
13 messages 
Contributeur de niveau 8


BonjoruRe: Annexes SANITAIRES 

Bonjour,

 

Merci pour cette information

 

cdt.

 
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